Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLASON DE MONTBELLY
SOVEX GRANDSCHATEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3628245
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2029
BLASON DE MONTBELLY de SOVEX GRANDSCHATEAUX

Présentation de la marque BLASON DE MONTBELLY

Déposée par voie électronique le 9 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEX GRANDSCHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLASON DE MONTBELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEX GRANDSCHATEAUX domicilié(e) 18-20-22 RUE MARIE AMPERE - 33560 - CARBON-BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 962 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BLASON DE MONTBELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3628245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASON DE MONTBELLY arrivera à expiration en date du 9 février 2029.

SOVEX GRANDSCHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS SAINT ANDRE , WINE SURF , JASETTE , PAS FOLLE LA GRAPPE , LA CROIX DE GAILLAN , SOVEX SAVIGNE , TOQUADE , JEAN NONY-BORIE , AROMANES , NONY BORIE LE BLANC DE BORIE


SOVEX GRANDSCHATEAUX, Société par Actions Simplifiée - 18-20-22 RUE MARIE AMPERE - 33560 - CARBON-BLANC - France - SIREN 325962728


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702630 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.